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Député · DR

Les amendements de Fabrice Brun

En clair

Fabrice Brun a déposé 362 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 663 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

69 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-2698 · Après l'article 13 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD56 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° CD173 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° CD163 · Article 14 Irrecevable

  3. · N° CD166 · Article 5 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS49 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  2. · N° AS47 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  3. · N° AS48 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° CD4 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1021 · Après l'article 43 Irrecevable

  2. · N° 318 · Après l'article 38 Irrecevable

  3. · N° AS1572 · Après l'article 38 Irrecevable

  4. · N° AS1570 · Article 19 Irrecevable

  5. · N° CF10 · Après l'article 54 Irrecevable

  6. · N° CF12 · Article 19 Irrecevable

  7. · N° CF13 · Après l'article 18 Irrecevable

  8. · N° AS1474 · Après l'article 9 Irrecevable

  9. · N° CF3 · Après l'article 4 Irrecevable

  10. · N° CF2 · Après l'article 18 Irrecevable

  11. · N° CF5 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF275 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-AC59 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° I-2852 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° I-CF994 · Après l'article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 844 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 629 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 162 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 160 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2247 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 2243 · Après l'article 17 Irrecevable

  3. · N° 226 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 222 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 99 · Après l'article 30 Irrecevable

  6. · N° 88 · Après l'article 30 Irrecevable

  7. · N° 85 · Article 10 Irrecevable

  8. · N° CS47 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° CS56 · Article 1er Irrecevable

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

  1. · N° 69 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° AS24 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° AS15 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° AS13 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° AS12 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° AS18 · Après l'article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 7 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 187 · Article 22 Irrecevable

  2. · N° AS490 · Article 22 Irrecevable

  3. · N° AS156 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° AS155 · Après l'article 10 Irrecevable

  5. · N° AS282 · Après l'article 3 Irrecevable

  6. · N° AS160 · Après l'article 3 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)