Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 10 amendements à l'article 5 et Etat B : 10 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   7. → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   9. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   10. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
2. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 11 amendements après l'article 12 : 11 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   10. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. 5 amendements à l'article 45 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
   4. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
   5. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
4. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
2. → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14