Les votes d'Emmanuel Grégoire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 13 amendements après l'article 27 : 13 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
4. → adopté par délégation L'article 26
5. 12 amendements après l'article 25 : 12 pour · 6 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
6. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
7. 7 amendements après l'article 24 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
8. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 10 amendements après l'article 24 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 22
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22