Les votes d'Emmanuel Grégoire

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. 11 amendements à l'article 2 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 5 amendements à l'article 15 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
7. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. 3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3