Les votes d'Emmanuel Fouquart

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   12 amendements à l'article unique : 5 abstentions, 4 pour, 3 contre · 9 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   28 amendements à l'article premier et rapport annexé : 20 pour, 7 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 26 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   26. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé