Les votes d'Emmanuel Duplessy

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   27 amendements à l'article 5 et Etat B : 22 pour, 4 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 23 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Sas et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   26. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 45
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3