Les votes d'Émilie Bonnivard

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 ter
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 bis
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 26
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 25

Voir les 32 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 24
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 23
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22
4. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 21
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
13. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
14. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
17. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
20. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
21. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
23. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
24. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
25. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
26. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
27. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
28. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
29. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
30. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 3 de M. Kerbrat à l'article premier Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
3. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12