Les votes d'Émeline K/Bidi

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis
3. → adopté par délégation L'article 6 bis
4. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
5. → adopté par délégation L'article 4
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4
7. → adopté par délégation L'article 3
8. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article premier
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Reid Arbelot à l'article premier

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 20 (rect.) de M. Hablot à l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 (rect.) de M. Cadalen à l'article 2
4. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier
5. → adopté par délégation L'article premier

Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Mettre fin au devoir conjugal

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Leboucher à l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements après l'article premier : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
2. → adopté par délégation L'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Saint-Martin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 109 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture