Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 10 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1475 de M. Loubet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Mercier après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sas après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3941 de M. Sansu après l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3939 de M. Sansu après l'article 10
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3735 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3671 de M. Attal et l'amendement identique suivant à l'article 10
4. ✓ Pour → rejeté L'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 112 de M. Falcon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8
6. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 7 : 10 contre · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Maximi après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2404 (rect.) de M. Le Coq après l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2631 de Mme Battistel après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3203 de M. Bataille après l'article 7
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 540 de M. Falcon après l'article 7
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1511 de M. Echaniz après l'article 7
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1048 de Mme Gillet après l'article 7
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
8. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 10 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1650 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 784 (2ème rect.) de M. Baptiste à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1802 de M. Dutremble à l'article 10

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56
2. ✓ Pour → rejeté L'article 18
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3915 de M. Sansu à l'article 17
5. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 15 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3583 de M. Alexandre après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3138 de Mme Bellay après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2507 de M. Biteau après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3944 de M. Sansu après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Bilongo après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1056 de Mme Lejeune après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1025 de M. Pilato après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 292 de M. Coquerel après l'article 15

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article 4
3. ○ Abstention → adopté L'article 3
4. ○ Abstention → adopté L'article 2
5. ○ Abstention → adopté L'article premier
6. ✕ Contre
   7 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 90 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 72 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier