Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   12 amendements après l'article 25 : 9 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 de M. Le Coq après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 311 de M. Coquerel après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 310 de Mme Maximi après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de Mme Maximi après l'article 25
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3774 de Mme Pannier-Runacher après l'article 25
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3644 de M. Valentin après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 414 de M. Le Fur après l'article 25
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Marais-Beuil après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de Mme Marais-Beuil après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3036 de M. Chavent après l'article 25
2. ✓ Pour → rejeté L'article 25
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2583 de Mme Lejeune à l'article 25
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3773 (rect.) de Mme Pannier-Runacher à l'article 25
5. Diverses
   4 amendements à l'article 24 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2315 de M. Fugit à l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3402 de M. Juvin à l'article 24
6. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 23 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lucas-Lundy après l'article 23
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
8. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 21 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Bellay à l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 908 de Mme Bellay et l'amendement identique suivant à l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fouquart à l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1191 de Mme Maximi de suppression de l'article 21
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1361 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 20
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1378 de M. Bilongo à l'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1375 de Mme Maximi à l'article 19
5. Diverses
   12 amendements après l'article 16 : 9 contre, 3 pour · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Coulomme après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 675 de M. Tivoli après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3692 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 302 de Mme Lejeune après l'article 16
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3717 de Mme Arrighi après l'article 16
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16