Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 26 : 16 contre, 2 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de M. Buisson après l'article 26
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 26 : 9 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Echaniz après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2646 de M. Lahais après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 26 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Coquerel à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26
3. Diverses
   17 amendements après l'article 25 : 10 contre, 7 pour · 5 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2930 de M. Leseul après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 305 de M. Bilongo après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1992 de M. Le Coq après l'article 25
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3551 de Mme Arrighi après l'article 25
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 (rect.) de Mme Klinkert après l'article 25
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1287 de Mme D'Intorni après l'article 25
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1044 de Mme Galzy après l'article 25
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 235 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 25
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25