Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
3. Diverses
   24 amendements après l'article 15 : 18 contre, 3 pour, 3 abstentions · 8 adoptés, 16 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Maximi après l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1063 de Mme Trouvé après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1062 de Mme Trouvé après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1061 de Mme Trouvé après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Castor après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3631 de Mme Bellay après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2260 de Mme Miller après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2259 de Mme Miller après l'article 15
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Bregman après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Boulogne après l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2076 de Mme Maximi après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2292 (rect.) de M. Lahais après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 671 de M. Renault après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2137 de M. Gustave après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1330 de M. Potier après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15
   23. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   24. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   24 amendements après l'article 15 : 12 contre, 9 pour, 3 abstentions · 4 adoptés, 20 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1376 de Mme Thomin après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2166 de Mme Pochon après l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Lottiaux après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 670 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 243 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Eskenazi après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1317 de M. Ballard après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1318 de M. Ballard après l'article 15
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Bellay après l'article 15
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15