Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
7. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 20 : 5 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
2. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 19 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
3. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. ✓ Pour → adopté L'article 18
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → rejeté L'article 16
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 14
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
6. Diverses
   13 amendements après l'article 13 : 11 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13