Les votes de Denis Fégné

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 25 : 4 pour, 4 contre, 3 abstentions · 5 adoptés, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   8 amendements après l'article 24 : 3 pour, 3 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   7 amendements à l'article 22 : 6 pour, 1 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
3. Diverses
   10 amendements après l'article 21 : 8 pour, 2 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. Diverses
   8 amendements après l'article 21 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21