La Navette Chercher
Menu

Députée · EPR

Les amendements de Danielle Brulebois

En clair

Danielle Brulebois a déposé 922 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 036 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

240 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 518 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 151 · Article 14 Irrecevable

  3. · N° 130 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 187 · Après l'article 23 Irrecevable

  5. · N° 186 · Article 15 Irrecevable

  6. · N° 235 · Après l'article 12 bis Irrecevable

  7. · N° 118 · Article 4 Irrecevable

  8. · N° CE1077 · Article 15 Irrecevable

  9. · N° CE1051 · Article 21 Irrecevable

  10. · N° CE697 · Article 11 Irrecevable

  11. · N° CE78 · Après l'article 23 Irrecevable

  12. · N° CE84 · Après l'article 18 Irrecevable

  13. · N° CE77 · Après l'article 2 Irrecevable

  14. · N° CE74 · Après l'article 1er Irrecevable

  15. · N° CE79 · Article 3 Irrecevable

  16. · N° CE75 · Après l'article 1er Irrecevable

  17. · N° CE72 · Après l'article 1er Irrecevable

  18. · N° CD210 · Article 8 Irrecevable

  19. · N° CD183 · Article 5 Irrecevable

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

  1. · N° CE1 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 761 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 760 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 762 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 759 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 711 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° 712 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° 709 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

  4. · N° 718 · Après l'article 5 Irrecevable

  5. · N° 500 · Article 5 Irrecevable

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° 69 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 71 · Article 2 Irrecevable

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  1. · N° 36 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2932 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 2933 · Après l'article 3 sexies Irrecevable

  3. · N° 1185 · Article 65 quinquies Irrecevable

  4. · N° 1182 · Article 65 quinquies Irrecevable

  5. · N° 1174 · Avant l'article 13 Irrecevable

  6. · N° 336 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° 335 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° 334 · Article 49 Irrecevable

  9. · N° 326 · Après l'article 10 Irrecevable

  10. · N° 333 · Article 10 ter Irrecevable

  11. · N° 332 · Après l'article 10 Irrecevable

  12. · N° 329 · Après l'article 10 Irrecevable

  13. · N° 327 · Après l'article 10 Irrecevable

  14. · N° 324 · Article 10 Irrecevable

  15. · N° 325 · Article 10 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 3 · Article 17 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 41 · Article 32 Irrecevable

  2. · N° 40 · Article 30 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)