Les votes de Corentin Le Fur

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   4 amendements à l'article 15 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. Diverses
   11 amendements à l'article 9 : 10 pour, 1 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Allégret-Pilot à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 520 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1668 de M. Bazin à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1669 de M. Bazin à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 556 de Mme Vidal à l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Lorho à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2622 de M. Juvin à l'article 9
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 9
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2541 de M. Juvin à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 9

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ○ Abstention → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté L'article 16
7. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
8. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'article 10
8. Diverses
   4 amendements à l'article 10 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10