Les votes de Christophe Bex

Fin de vie

1. 8 amendements à l'article 5 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Verny à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1404 de M. Frappé à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1942 de Mme Pollet à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 213 de Mme Lorho à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 2272 de Mme Loir à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5

Fin de vie

1. 16 amendements à l'article 5 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Gruet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   14. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   15. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   16. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
5. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
7. → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
8. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier