Les votes de Christian Girard

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2
3. → adopté L'article 1er ter
4. → adopté L'article 1er bis A
5. → adopté L'article premier
6. → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 14 amendements à l'article premier et rapport annexé : 14 pour · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   14. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 15 pour · 1 adopté, 14 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté L'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 25 de M. Mazaury à l'article 2
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 156 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
3. → adopté L'article 3

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2