Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 12 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 12 : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   16 amendements après l'article 12 : 15 contre, 1 pour · 3 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 11 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11