Les votes de Chantal Jourdan

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   12 amendements à l'article 4 : 8 pour, 3 abstentions, 1 contre · 4 adoptés, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5