Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 7 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2404 (rect.) de M. Le Coq après l'article 7
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2631 de Mme Battistel après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3453 de M. Piquemal après l'article 7
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
2. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
3. Diverses
   4 amendements après l'article 5 : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3432 de M. Mickaël Bouloux après l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3904 de M. Sansu après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3928 de M. Sansu après l'article 5
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56
5. ○ Abstention → rejeté L'article 18
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3915 de M. Sansu à l'article 17
8. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3583 de M. Alexandre après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3138 de Mme Bellay après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2507 de M. Biteau après l'article 15
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3944 de M. Sansu après l'article 15

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article 4
3. ○ Abstention → adopté L'article 3
4. ○ Abstention → adopté L'article 2
5. ○ Abstention → adopté L'article premier
6. ✓ Pour
   24 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 24 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 90 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 72 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 67 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 66 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 65 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 64 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 63 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 62 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 61 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 60 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 59 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 58 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   20. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 57 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   21. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 56 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   22. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 55 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   23. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 54 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   24. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier