Les votes de Boris Vallaud

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements à l'article 36 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   3. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
4. → adopté L'article 34
5. → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
6. → adopté L'article 33
7. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
8. → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 31
2. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
3. 6 amendements à l'article 30 : 6 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
4. 4 amendements après l'article 29 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   4. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
5. 10 amendements après l'article 27 : 10 pour · 5 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   9. → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27
   10. → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 27 : 11 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   8. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   10. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   11. → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27