Les votes de Boris Tavernier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 1er bis : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Gosselin à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Nury et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 22 de M. Nury à l'article 1er bis A
3. ✕ Contre
   9 amendements à l'article premier : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Dragon à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Naegelen à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Gosselin à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Ceccoli à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Gosselin à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de M. Ceccoli à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Brulebois et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thiériot à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guiniot et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article premier de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 387 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 388 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 673 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 368 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Bernalicis de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Potier après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2
5. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 10 pour, 5 contre · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de M. Tavernier à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 28 de Mme Hignet à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Laporte à l'article premier

Supprimer le vote par assis et levé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl au titre