Les votes de Benoît Blanchard

Fin de vie

1. Diverses
   20 amendements à l'article 2 : 12 pour, 5 abstentions, 3 contre · tous rejetés · dont 17 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour
   14 amendements à l'article 2 : 14 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 4 contre, 2 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de M. Coquerel à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Ceccoli à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Pena à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 115 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 118 de M. Bernalicis à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 119 du Gouvernement à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 117 de M. Pierre Cazeneuve à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique