Les votes de Bastien Marchive

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
4. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 6 contre, 1 pour · 6 adoptés, 1 rejeté · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 7
6. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
7. ✓ Pour → adopté L'article 5
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5

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1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4