Les votes de Bastien Marchive

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 18
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
8. ✓ Pour → adopté L'article 17

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 16
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. Diverses
   9 amendements à l'article 14 : 8 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 13
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
8. ✓ Pour → adopté L'article 12
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. Diverses
   6 amendements à l'article 7 : 5 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7