Les votes d'Aurélien Saintoul

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
2. ○ Abstention → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
6. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A

Voir les 32 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   9 amendements à l'article 2 : 8 pour, 1 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'article 1er bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1650 de M. Fournier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
6. ✕ Contre
   19 amendements après l'article premier : 19 contre · 6 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 943 de M. Renault après l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 983 de M. Renault après l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Blin après l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2517 de Mme Lebec après l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Meurin après l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).