Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
2. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. Diverses
   18 amendements après l'article 12 : 13 pour, 5 contre · 1 adopté, 17 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. Diverses
   9 amendements après l'article 9 : 5 contre, 4 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9