Les votes d'Aurélien Saintoul

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 pour, 2 abstentions, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 4
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   9 amendements à l'article unique : 6 abstentions, 2 contre, 1 pour · 7 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   9. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
7. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 1er ter

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 1er bis A
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A