Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 2
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
3. → adopté L'article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Département-Région de Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Boris Vallaud et 65 autres députés

Département-Région de Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 604 de M. Fournier à l'article 21 bis
2. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Taché à l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 603 rectifié de M. Fournier à l'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 443 de M. Naillet après l'article 20
5. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Naillet après l'article 20

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 21 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).
2. → adopté L'article 20 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Mettre en place un registre national des cancers

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article premier

Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 13 amendements à l'article 17 : 13 pour · 2 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1735 de M. Fournier à l'article 17
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1732 de M. Fournier à l'article 17
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1737 rectifié de M. Fournier à l'article 17
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 219 de M. Maillard à l'article 17
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1733 de M. Fournier à l'article 17
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2042 de Mme Belluco à l'article 17
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 17
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1736 de M. Fournier à l'article 17
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Oberti et les amendements identiques suivants à l'article 17
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1616 de M. Fournier à l'article 17
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 622 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1165 de M. Travert à l'article 15 ter
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
4. 9 sous-amendements à l'amendement n° 2599 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2708 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2707 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2732 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2733 de Mme Belluco et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2722 de Mme Belluco à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2706 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2704 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2703 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   9. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2705 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter