Les amendements d'Aurélien Le Coq

En clair

Aurélien Le Coq a déposé 659 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 809 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

76 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-2030 · Article 32 Irrecevable

  2. · N° I-2220 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° I-2223 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° I-2513 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° I-2956 · Article 23 Irrecevable

  6. · N° I-1001 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° I-CF639 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° I-CF1550 · Article 11 Irrecevable

  9. · N° I-CF394 · Après l'article 3 Irrecevable

Plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires injustes

  1. · N° CF19 · Après l'article 6 Irrecevable

Un meilleur encadrement du Pacte Dutreil

  1. · N° 18 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° CF10 · Article unique Irrecevable

Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires

  1. · N° CF4 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CF3 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° CF2 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

  1. · N° 35 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 33 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° CF54 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° CF52 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° CF40 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2992 · Après l'article 59 Irrecevable

  2. · N° II-CF2988 · Après l'article 59 Irrecevable

  3. · N° II-CF2987 · Après l'article 59 Irrecevable

  4. · N° I-2438 · Après l'article 13 Irrecevable

  5. · N° I-CF1005 · Article 16 Irrecevable

  6. · N° I-CF1096 · Après l'article 32 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)