Les votes d'Arnaud Sanvert

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
2. ✓ Pour → adopté L'article 21
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
5. ✓ Pour → adopté L'article 20
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19
7. ✓ Pour → adopté L'article 19
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 234 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 19

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 990 de M. Lottiaux à l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   21 amendements après l'article 16 : 13 contre, 7 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. Diverses
   8 amendements après l'article 16 : 5 contre, 3 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
6. Diverses
   8 amendements après l'article 13 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).