Les votes d'Arnaud Le Gall

Fin de vie

1. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 4 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   10 amendements à l'article 2 : 6 contre, 4 pour · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10