Les votes d'Arnaud Le Gall

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 10 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 5 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → adopté L'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
5. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 6 pour, 1 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   14 amendements à l'article 15 : 8 pour, 6 contre · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15