Les votes d'Arnaud Le Gall

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 29 : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 27 : 10 pour, 6 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
2. Diverses
   11 amendements après l'article 25 : 6 pour, 4 abstentions, 1 contre · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
4. Diverses
   12 amendements après l'article 24 : 8 pour, 4 contre · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
5. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24