Les votes d'Anthony Brosse

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
3. → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. → adopté par délégation L'article 12
8. → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. 6 amendements à l'article 10 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
5. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
6. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
7. → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. → adopté par délégation L'article 4
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4