Les votes d'Anthony Brosse

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Falcon à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Jolivet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Soudais à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Soudais de suppression de l'article premier

Abrogation du Code noir

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 451 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 8 amendements à l'article 3 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 769 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
7. 11 amendements à l'article 17 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
8. 4 amendements après l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 926 de M. Dutremble après l'article 14
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1076 de M. Schreck après l'article 14
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1217 de M. Dutremble après l'article 14