Les votes d'Andy Kerbrat

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements à l'article 32 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1040 de M. Mauvieux à l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1042 de M. Mauvieux à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1043 de M. Mauvieux à l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Mauvieux à l'article 32

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   16 amendements après l'article 16 : 13 pour, 3 contre · 6 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   16. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   7 amendements après l'article 16 : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'ensemble de la deuxième partie
2. Diverses
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
6. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
8. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).