Les votes d'Aly Diouara

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 28 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
2. ✕ Contre → adopté L'article 28
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
8. Diverses
   4 amendements après l'article 21 : 3 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
9. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 20 : 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
5. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 18 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11