Les amendements d'Aly Diouara

En clair

Aly Diouara a déposé 23 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 389 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

23 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

  1. · N° 38 · Article 1er Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI souhaite alerter sur le risque que représente le fait de devoir obtenir à chaque fois l'approbation des personnes morales de droit public autres que l'Etat - principalement les collectivités territoriales… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1637 · Article 42

    « Cet amendement vise à créer un fonds de soutien aux missions locales dans leurs missions d’insertion pour les jeunes face à des baisses de financement de ces associations pourtant essentielles. »

  2. · N° II-1634 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons de revaloriser les financements des conventions pluriannuelles d'objectif (CPO). »

  3. · N° II-660 · Article 45

    « Par cet amendement, nous proposons d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion du sport dans les différentes politiques publiques » du… »

  4. · N° II-673 · Article 42

    « Par cet amendement d’appel, nous proposons la création d’un fonds public de soutien à l’emploi associatif, destiné à financer partiellement les salaires dans les associations à vocation sociale, culturelle, environnementale et sportive… »

  5. · N° II-667 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons d’allouer des fonds à la mise en place d’instances d’attribution démocratique des subventions aux associations. »

  6. · N° II-666 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons d’augmenter les fonds alloués au Fond de Développement de la Vie Associative (FCVA). »

  7. · N° II-661 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons la création d’un fonds national destiné à financer la gratuité des activités sportives pour les jeunes de moins de 18 ans issus des familles bénéficiaires de minimas sociaux. »

  8. · N° II-658 · Article 42

    « Par cet amendement, nous souhaitons transférer des crédits consacrés aux jeux olympiques vers un fonds de soutien aux associations sportives. »

  9. · N° II-AC578 · Article 45 Retiré

    « Par cet amendement, nous proposons d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion du sport dans les différentes politiques publiques » du… »

  10. · N° II-CF1921 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à créer un fonds de soutien aux missions locales dans leurs missions d’insertion pour les jeunes face à des baisses de financement de ces associations pourtant essentielles. »

  11. · N° II-CF1920 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous proposons la création d’un fonds de soutien aux structures et associations d’éducation populaire à destination des jeunes (dont associations JEP et MJC) ; »

  12. · N° II-CF1919 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement d’appel, nous proposons la création d’un fonds public de soutien à l’emploi associatif, destiné à financer partiellement les salaires dans les associations à vocation sociale, culturelle, environnementale et sportive… »

  13. · N° II-AC383 · Article 45 Adopté

    « Par cet amendement, nous proposons d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion du sport dans les différentes politiques publiques » du… »

  14. · N° II-AC416 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement d’appel, nous proposons la création d’un fonds public de soutien à l’emploi associatif, destiné à financer partiellement les salaires dans les associations à vocation sociale, culturelle, environnementale et sportive… »

  15. · N° II-AC415 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous proposons de refinancer les conventions pluriannuelles d’objectif (CPO). »

  16. · N° II-AC410 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous proposons d’allouer des fonds à la mise en place d’instances d’attribution démocratique des subventions aux associations. »

  17. · N° II-AC409 · Article 42 Retiré

    « Par cet amendement, nous proposons d’augmenter les fonds alloués au Fond de Développement de la Vie Associative (FCVA). »

  18. · N° II-AC402 · Article 42 Irrecevable

  19. · N° II-AC401 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous proposons la création d’un fonds de soutien aux structures et associations d’éducation populaire à destination des jeunes (dont associations JEP et MJC) ; »

  20. · N° II-AC384 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous proposons la création d’un fonds national destiné à financer la gratuité des activités sportives pour les jeunes de moins de 18 ans issus des familles bénéficiaires de minimas sociaux. »

  21. · N° II-AC382 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement, nous souhaitons transférer des crédits consacrés aux jeux olympiques vers un fonds de soutien aux associations sportives. »

  22. · N° II-AC380 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement, nous portons à nouveau les revendications de l’Unapei (Union nationale des associations de parents, de personnes en situation de handicap intellectuel et cognitif et leurs amis) lors de l’examen de la proposition de… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)