Les votes d'Alma Dufour

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2187 de M. Bentz à l'amendement n° 261 de M. Valletoux à l'article 17
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2163 de M. Bazin et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 261 de M. Valletoux à l'article 17
3. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 17 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1587 de Mme Besse à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 560 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Mansouri à l'article 17
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Bentz à l'article 17

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 7
6. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
4. ○ Abstention → adopté L'article 4
5. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté L'article 12
2. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
4. Diverses
   5 amendements à l'article 12 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12