Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40
2. → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
3. → adopté L'article 38
4. → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
6. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
2. 19 amendements après l'article 4 : 19 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Le Coq après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sas après l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4
3. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 14 amendements après l'article 3 : 14 contre · 1 adopté, 13 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2448 de Mme Jourdan après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. → adopté L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
2. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'article 46