Les questions d'Alexandre Dufosset
En clair
Alexandre Dufosset a posé 77 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 49 de ses 77 questions écrites.
- Questions écrites
- 77dont 49 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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52 questions · les dernières publiées d'abord
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Contrainte représentée par l'AdBlue pour les SDIS
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- Intérieur
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Jaunisse virale : il y a urgence pour les betteraviers !
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Application des dérogations jachères en situation de canicule et risque incendie
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- Réponse
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Canicule et retrait-gonflement des argiles
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Inégalités d'accès aux voyages scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
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Revenus agricoles : mieux évaluer la réalité économique
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Facturation électronique : il est urgent de mieux informer les entreprises !
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Conditions d'attribution de la nouvelle agrafe
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Betteraviers confrontés à l'invasion de pucerons verts
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- Réponse
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Fermeture de classes dans les communes de la 18e circonscription du Nord
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
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Projet de décret « RIVAGE » et restrictions du droit d'appel
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 42 jours
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Prime au Made in France pour soutenir la production locale de médicaments
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Aider les communes étouffées financièrement par les contentieux fiscaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 91 jours
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Frais de publicité des mutuelles : des abus qui pèsent sur le pouvoir d'achat
- Publiée
- Réponse
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Arrêté pour prise en charge de la maladie de Charcot par les MDPH
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Surcotisation des assurances et prêts bancaires pour les sapeurs-pompiers pro
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 315 jours
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Projet de décret d'application de la loi sur la profession d'infirmier
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Difficultés d'accès au dépistage du cancer du sein
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Prime Ségur pour les professionnels des SMJPM
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Retard de publication du décret sur l'amélioration de la retraite des SPV
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 91 jours
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Dégâts causés par les pigeons ramiers sur les cultures de tournesol
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Faiblesses de la démarche POP au sein de la gendarmerie nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
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Reconnaissance du statut d'artiste-auteur pour les tatoueurs
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Eligibilité au FDVA des drapeaux d'associations patriotiques
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
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Mission de veille numérique attribuée à une société étrangère
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
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Suspension anormale de la pension militaire en cas d'engagement dans la Réserve
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- Ministère
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Conditions de travail défaillantes dans le transport médical héliporté
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Manque de places en IME pour les handicaps complexes
- Publiée
- Ministère
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Auto-écoles : problèmes démographiques, administratifs et sécuritaires
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- Ministère
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Désertion : une crise de fidélité qui perdure malgré les alertes répétées
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Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs pompiers professionnels
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Situation de la brigade "Anne de Kiev"
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Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi
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Problème des « déserts militaires » dans le recrutement de la réserve
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Intégration de la filière féculière dans la stratégie de réindustrialisation
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Relever les défis de l'intelligence artificielle au service de l'agriculture.
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Déplacements des conciliateurs de justice : modifier les règles de remboursement
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Pensions de retraite des militaires rejoignant d'autres services de l'État
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Situation des agriculteurs
- Posée en séance
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- Ministère
- Comptes publics
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Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis
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Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache
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Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT
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Effondrement de la rentabilité des charcutiers-traiteurs
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Quid du rapport sur le retour de la France au commandement intégré de l'OTAN ?
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Vive inquiétude sur la filière automobile dans les Hauts-de-France
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- Économie, finances et industrie
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)