Les questions d'Alexandre Dufosset
En clair
Alexandre Dufosset a posé 77 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 49 de ses 77 questions écrites.
- Questions écrites
- 77dont 49 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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28 questions · les dernières publiées d'abord
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Arrêt de la collecte de lait écrémé par Danone dans le Nord
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Circulation du virus Shamonda au sein des élevages bovins français
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Adaptation du droit de la responsabilité aux dommages sanitaires à effet différé
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- Ministère
- Justice
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Conséquences du projet d'extension du RSPM sur la CARMF
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- Ministère
- Action et comptes publics
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Classement du corbeau freux parmi les ESOD dans le Nord
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Imprécision de la convention fiscale franco-luxembourgeoise
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Contournement des règles sur la vente en ligne de chiens par de faux dons
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Coût du dispositif de sécurité mobilisé contre la manifestation visant le CSNE
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- Ministère
- Intérieur
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Renforcer la formation et l'information des nouveaux agriculteurs
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- Ministère
- Transports
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Rachat de SFR : des garanties doivent être apportées aux clients
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Fuites de données personnelles : pour une meilleure protection et indemnisation
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Difficultés des élus locaux face à la crise du logement et aux ZAN
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Résilience de la filière céréalière et constitution de stocks stratégiques
- Publiée
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Relèvement à 80 ans de l'âge d'exonération de cotisations pour aides ménagères
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Hantavirus : quelles actions pour le Nord, principal territoire touché en 2024 ?
- Publiée
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Mise à jour tardive des taux 2026 de la RPD
- Publiée
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Clarification nécessaire des règles de reconnaissance d'une RSDAE
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Écart de coûts et de performance entre les logiciels XPN et LRPDJ
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Classement des ambulanciers SMUR en catégorie B de la fonction publique
- Publiée
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Équilibrer la lutte contre la fraude sociale et le respect des droits
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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AJPA : répondre à une absurdité administrative anti-famille !
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Nouvelles normes européennes sur la pêche de loisir
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Prime locale à l'accouchement : symptôme de la crise des maternités rurales
- Publiée
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Prise en charge des enfants atteints du cancer ("septembre en or")
- Publiée
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Risque de pollution aux cyanobactéries dans le canal de l'Escaut
- Publiée
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Traitement par la CARSAT des dossiers de l'enseignement privé sous contrat
- Publiée
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Obligation pour les URSSAF de mentionner les noms de rue de leurs adresses
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)