Les votes d'Alexandre Allegret-Pilot

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'article 8
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 13 amendements à l'article 15 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
3. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
5. → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
6. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
7. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Fournier à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier