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Ancien sénateur · RDPI

Les votes de Sébastien Lecornu

En clair

En octobre 2020, Sébastien Lecornu n'a voté dans aucun scrutin public. Il n'a pas pris part à 12 scrutins.

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Les plus récents d'abord

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Ensemble · projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et …
  2. N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Amendement n° 1 · après l'article 4 · projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et …

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Amendements n° 167, 75 · à l'article 2 · projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et …

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Ensemble · projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains …
  2. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Amendements n° 14, 2, 7 · projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains …

Proposition de loi visant à réformer la procédure d’octroi de la Dotation d’équipement des territoires ruraux

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par M. Jean-Marc Boyer et plusieurs de ses collègues, à l'article 2

Proposition de loi organique pour le plein exercice des libertés locales

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Vote sur l'ensemble du texte

Plein exercice des libertés locales

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Vote sur l'ensemble du texte
  2. N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 16, présenté par M. Éric Kerrouche et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois …

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

Date non publiée

Scrutins sans dossier rattaché

  1. N'a pas pris part Membre du Gouvernement Scrutin publié sans titre ni date

Sources : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet) · Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat (nouvel onglet)