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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes textes de Michaël Weber
3 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 54 attendent encore leur premier examen.
54 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'inscription du Corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste des organisations terroristes
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- Dépôt au Sénat ·
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Proposition de loi visant à assurer la qualité et l'indépendance du service public de l'audiovisuel par un financement affecté, juste et pérenne
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Proposition de loi visant à promouvoir le fait culturel dans l'aménagement des espaces publics
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)