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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes textes de Michaël Weber
3 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 54 attendent encore leur premier examen.
6 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures d'accélération du développement des capacités industrielles et de la décarbonation dans des secteurs stratégiques - COM(2026) 100 final
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Proposition de résolution proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures d'accélération du développement des capacités industrielles et de la décarbonation dans des secteurs stratégiques - COM(2026) 100 final
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Proposition de résolution portant avis motivé sur les propositions d'actes législatifs relevant du paquet « omnibus environnement »
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Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021/1119 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique (objectif climatique 2040) - COM(2025) 524 final
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Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à l'application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne et appelant au renforcement des conditions d'une réelle souveraineté numérique européenne
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Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)