Les votes de Guillaume Arnell

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° I-198, I-262, I-533 · à l'article 16 · projet de loi de finances pour 2018 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 58, 216 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 155, 56, 78 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 55, 73, 8 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Sous-amendements n° 104, 299, 317 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 150 · à l'article 12 quinquies · proposition de loi pour l'économie bleue A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Ancrage territorial de l'alimentation

1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 11, présenté par M. Jean Desessard et les membres du groupe écologiste à l'amendement n° 14 rectifié présenté par M. Daniel Gremillet, à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Compensation de toute aggravation par la loi des charges des collectivités

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 16 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° 15 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → adopté Amendement n° 14 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adoptée Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté À l'article 7 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à consolider et clarifier … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 9 · à l'article 7 · proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 3, 8 · à l'article 6 · proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté Article 5 · proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 2, 7 · à l'article 5 · proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »