Les votes de Denis Detcheverry

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Sur la proposition de modification de l'ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article n · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Article 32 quinquies · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 32 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 32 bis · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Article 32 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté Article 31 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté Article 25 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté À l'article 25 undecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté Article 25 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 25 quater · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 25 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 22 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 21 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Article 21 A · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté Article 20 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté Article 19 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté Article 14 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté Article 8 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Article 4 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 3 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 1er · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 6 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Amendement n° 1182 · à l'article 6 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 5 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 1er · projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 390 · après l'article 23 · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Sous-amendement n° 423 · après l'article 23 · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adoptée Sur la déclaration du Gouvernement sur les orientations des finances publiques pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 576 · avant l'article 1er A · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 3 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adoptée Proposition de résolution relative à la mise en oeuvre de la contribution … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 72 · proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Article 7 ter · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 10 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif au Grand Paris, dans la rédaction du texte proposé par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »